Privacy policy
La navigation sur le site PEONY-AM.COM vaut consentement et acceptation des conditions générales d’utilisation du site.
Le site PEONY-AM.com ne collecte pas de données et n’utilise pas de cookies.
– Propriété : Le site internet appartient à EI Ly Chanhda KIEN, PEONY AM , numéro SIRET : 98329545200012 et dont le siège social est situé à 75012 PARIS.
– Directeur de la publication : Chanhda KIEN
Contact : contac@peony-am.com – 0987019312
Dans la suite des mentions légales, “la société” désigne EI Ly Chanhda KIEN, PEONY AM.
– Hébergement : Ce site est hébergé par Contabo GmbH, dont le siège social est situé Contabo GmbH, Aschauer Strasse 32a, 81549 Munich, Germany.
- Website Usage: Browsing the PEONY-AM.COM site implies consent and acceptance of the site's terms and conditions of use.
– Propriété intellectuelle : Tous les éléments du site, notamment les textes, les images, les graphiques, les logos, les vidéos, les sons, les icônes et leur mise en forme, sont la propriété exclusive de “la société” et de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, transmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de “la société” .
La violation des présentes expose son auteur aux sanctions prévues par la loi, tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre, notamment, de la contrefaçon de droits d’auteur (article L. 335-1 et suivants), de droit de marques (article L. 716-1 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).
– Liens externes : Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. “La société” n’assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites tiers, ni quant aux dommages ou préjudices pouvant résulter de l’utilisation de ces sites.
– Responsabilité : “la société” s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur ce site, mais ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations fournies. En conséquence, “la société” décline toute responsabilité pour toute perte ou dommage résultant de l’utilisation de ce site ou de son contenu.
– Collecte de données : “la société” ne collecte pas de données et n’utilise pas de cookies.
– Litiges : Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment des dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu’avec le Règlement général sur la protection des données (RGPD). Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent à l’utilisation du Site.